CHIRURGISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP3361982 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3361982
- Numéro de demande
- EP16788049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2016
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 34/30 (2016.01)A61B 34/37 (2016.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 17/29 (2006.01)B25J 9/10 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20154977 16.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/074812 14.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/064306 20.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 23 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
SIMI, Massimiliano
56121 Pisa, IT
PRISCO, Giuseppe Maria
56121 Pisa, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.