ALUMINIUMLEGIERUNG

Brevet européen · EP3363924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3363924
Numéro de demande
EP17156731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2017
Publié
22 août 2018
Délivré
10 avr. 2019
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 21/14 (2006.01)
C22C 21/16 (2006.01)
F16B 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  3. 4 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr.-Ing. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel

    Publié dans Swissreg le 04.05.2019

  4. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

Wingen, Theodor

58809 Neuenrade, DE

Druskus, Janina

58511 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.