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Brevet européen · EP3363939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3363939
Numéro de demande
EP18158768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2018
Publié
22 août 2018
Délivré
7 avr. 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 27/26 (2006.01)
D04B 23/02 (2006.01)
D04B 27/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Inventeur

Schorlemmer, Martin

63110 Rodgau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.