SYSTÈME ET MÉTHODE DE MANUTENTION POUR FACILITER LA MAINTENANCE D'UNE UNITÉ DE COUCHAGE, EN PARTICULIER UN LIT MÉDICALISÉ

Brevet européen · EP3364930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3364930
Numéro de demande
EP16809459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2016
Publié
29 août 2018
Délivré
23 sept. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/08 (2006.01)
B66F 7/22 (2006.01)
Priorité
FR 1560160 23.10.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/052697 19.10.2016
Publication PCT
WO2017/068280 27.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

Université de Caen

Esplanade de la Paix, 14000 Caen, FR

Centre Hospitalier Public Du Cotentin

46 Rue du Val de Saire, 50100 Cherbourg Octeville, FR

Inventeur

GUHEL, Yannick

50100 Cherbourg, FR

BESNARD, Mickaël

50330 Le Theil, FR

GUILLERM, Jean-Pierre

50110 Tourlaville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.