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Brevet européen · EP3365567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3365567
Numéro de demande
EP16810025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2016
Publié
29 août 2018
Délivré
11 nov. 2020
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 21/20 (2006.01)
Priorité
IT UB20154879 23.10.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/056285 19.10.2016
Publication PCT
WO2017/068510 27.04.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Inventeur

BRUN, Giancarlo

36016 Thiene (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.