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Brevet européen · EP3365567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3365567
- Numéro de demande
- EP16810025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 21/20 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20154879 23.10.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/056285 19.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/068510 27.04.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Inventeur
BRUN, Giancarlo
36016 Thiene (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.