STRÖMUNGSSYSTEM ZUR VERMEIDUNG DER TEILCHENAGGLOMERATION
Brevet européen · EP3365627 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3365627
- Numéro de demande
- EP15823213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2015
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 13/08 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)F15D 1/02 (2006.01)F28F 23/02 (2006.01)C09K 5/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/TR2015/050145 22.10.2015
- Publication PCT
- WO2017/069712 27.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
SENDUR, Kürsat
34956 Tuzla/Istanbul, TR
KOSAR, Ali
34956 Tuzla/Istanbul, TR
MENGÜC, Mustafa Pinar
Cekmeköy/Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.