ELEKTRO-ANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP3365961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3365961
- Numéro de demande
- EP16790873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 11/00 (2016.01)H02K 5/20 (2006.01)H02K 11/215 (2016.01)H02K 11/33 (2016.01)B60K 1/04 (2019.01)H01M 2/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015013403 19.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001688 12.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/067644 27.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
FINKE, Marius
50769 Köln, DE
BUTZMANN, Stefan
58579 Schalksmühle, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.