SCHWEISSVERFAHREN UND SCHWEISSSTRUKTUR

Brevet européen · EP3366459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3366459
Numéro de demande
EP16857344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2016
Publié
29 août 2018
Délivré
13 mai 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 49/20 (2006.01)
B29C 65/70 (2006.01)
B29C 49/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015209092 23.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/080313 13.10.2016
Publication PCT
WO2017/069029 27.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

Yachiyo Industry Co., Ltd.

393 Kashiwabara, Sayama-shi, Saitama 350-1335, JP

Inventeur

KOBORI, Hiroyasu

Sakura-shi Tochigi 329-1334, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.