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Brevet européen · EP3367427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3367427
Numéro de demande
EP16857518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2016
Publié
29 août 2018
Délivré
1 déc. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/673 (2006.01)
B65D 85/30 (2006.01)
Priorité
JP 2015208900 23.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/081121 20.10.2016
Publication PCT
WO2017/069205 27.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Inventeur

HIROSE, Kenichi

Tokyo 169-8885, JP

NISHIJIMA, Masayuki

Tokyo 169-8885, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.