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Brevet européen · EP3367489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3367489
Numéro de demande
EP18157740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2018
Publié
29 août 2018
Délivré
27 mai 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/2465 (2016.01)
H01R 13/514 (2006.01)
H01R 13/627 (2006.01)
H01R 13/631 (2006.01)
Priorité
JP 2017030554 22.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi, 471-8571, JP

Tyco Electronics Japan G.K.

3-5-8, Hisamoto, Takatsu-ku Kawasaki Kanagawa 213-8535, JP

Inventeur

Imanishi, Masahiro

Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

Komatsu, Seiji

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8535, JP

Hotta, Daiji

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8535, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.