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Brevet européen · EP3368012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368012
Numéro de demande
EP16860888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
11 août 2021
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 31/401 (2006.01)
A61K 38/55 (2006.01)
A61K 38/05 (2006.01)
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 47/12 (2006.01)
A61K 47/26 (2006.01)
A61P 9/04 (2006.01)
A61P 9/12 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
US 201562249011 P 30.10.2015
US 201514934752 06.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/059348 28.10.2016
Publication PCT
WO2017/075368 04.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  2. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Inventeur

MOSHER, Gerold L.

Kansas City, MS 64145, US

MILES, David W.

Kansas City, MS 64145, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.