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Brevet européen · EP3368012 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3368012
- Numéro de demande
- EP16860888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/401 (2006.01)A61K 38/55 (2006.01)A61K 38/05 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 47/26 (2006.01)A61P 9/04 (2006.01)A61P 9/12 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562249011 P 30.10.2015US 201514934752 06.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/059348 28.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/075368 04.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
MOSHER, Gerold L.
Kansas City, MS 64145, US
MILES, David W.
Kansas City, MS 64145, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.