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Brevet européen · EP3368241 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3368241
- Numéro de demande
- EP16808550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B23K 20/12 (2006.01)
- Priorité
- AT 7022015 30.10.2015
- Demande PCT
- PCT/AT2016/060093 31.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/070725 04.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 5 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 05.09.2019
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
1060 Wien, AT
1060 Wien, AT
8047 Graz, AT
8010 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.