ASEPTISCHES ABFÜLLSYSTEM UND ABFÜLLVERFAHREN
Brevet européen · EP3368421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3368421
- Numéro de demande
- EP16859150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65B 3/04 (2006.01)A61J 1/22 (2006.01)B25J 19/04 (2006.01)B25J 9/18 (2006.01)B25J 9/00 (2006.01)B25J 21/00 (2006.01)B65B 43/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201562247717 P 28.10.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/001739 28.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/072591 04.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
DIAZ GUERRERO, Carlos Alberto
Burnaby, BC V5J 5J2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.