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Brevet européen · EP3368569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368569
Numéro de demande
EP16788684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
24 févr. 2021
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 16/24 (2006.01)
C07K 16/42 (2006.01)
A61P 31/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201562248468 P 30.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/076076 28.10.2016
Publication PCT
WO2017/072299 04.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  3. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Inventeur

BUYSE, Marie-Ange

9820 Merelbeke, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.