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Brevet européen · EP3368768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368768
Numéro de demande
EP16790938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
23 oct. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 17/04 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité
DE 102015118529 29.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/076118 28.10.2016
Publication PCT
WO2017/072314 04.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Inventeur

WISSKIRCHEN, Michael

88410 Bad Wurzach, DE

PARTZSCH, Fred

88099 Neukirch, DE

HELBLING, Norbert

8645 Jona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.