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Brevet européen · EP3368867 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368867
Numéro de demande
EP16763274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
21 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01N 9/00 (2006.01)
G01N 11/16 (2006.01)
Priorité
DE 102015118346 27.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/071397 12.09.2016
Publication PCT
WO2017/071864 04.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  7. 17 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 17.06.2021

  8. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.