COLLIMATEUR TOURNANT POUR DETERMINER LA POSITION D'UN ELEMENT MUNI DE CAPTEURS DANS UN SYSTEME D'IMAGERIE PAR RAYONS X

Brevet européen · EP3368919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368919
Numéro de demande
EP16787821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
23 déc. 2020
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/12 (2006.01)
A61B 6/06 (2006.01)
A61B 6/03 (2006.01)
G21K 1/04 (2006.01)
G01T 7/00 (2006.01)
A61B 6/00 (2006.01)
Priorité
FR 1560194 26.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/075698 25.10.2016
Publication PCT
WO2017/072125 04.05.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Titulaire

Centre Hospitalier Universitaire Grenoble

38700 La Tronche, FR

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Université Grenoble Alpes

621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR

Surgiqual Institute

5 avenue du Grand Sablon, 38700 La Tronche, FR

Inventeur

AUGERAT, Philippe

38330 St Ismier, FR

DECROUEZ, Marion

73000 Chambéry, FR

DESBAT, Laurent

38000 Grenoble, FR

CINQUIN, Philippe

38330 Saint Nazaire les Eymes, FR

GRONDIN, Yannick

73800 Arbin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.