CHRONOGRAPHE COMPTE À REBOURS
Brevet européen · EP3368950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3368950
- Numéro de demande
- EP16770274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04F 3/02 (2006.01)F03G 1/02 (2006.01)G04F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 15662015 27.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/072589 22.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/071887 04.05.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 16 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.