ÜBERWACHUNG DES VERKEHRSFLUSSES
Brevet européen · EP3369085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3369085
- Numéro de demande
- EP16793970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08G 1/04 (2006.01)G01H 9/00 (2006.01)G08G 1/01 (2006.01)G08G 1/052 (2006.01)G08G 1/07 (2006.01)G08G 1/015 (2006.01)
- Priorité
- GB 201519202 30.10.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053330 26.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/072505 04.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
BRUCE, Graham
Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB
MARTIN, Richard
Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.