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Brevet européen · EP3369144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3369144
- Numéro de demande
- EP16860897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/436 (2006.01)H01R 24/84 (2011.01)H01R 13/432 (2006.01)
- Priorité
- IN 1116KO2015 29.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/059367 28.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/075383 04.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
SOMANATHAPURA RAMANNA, Nrupathunga Chakravarthy
Lisle, Illinois 60532, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.