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Brevet européen · EP3369144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3369144
Numéro de demande
EP16860897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
25 août 2021
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/436 (2006.01)
H01R 24/84 (2011.01)
H01R 13/432 (2006.01)
Priorité
IN 1116KO2015 29.10.2015
Demande PCT
PCT/US2016/059367 28.10.2016
Publication PCT
WO2017/075383 04.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  2. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  3. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Inventeur

SOMANATHAPURA RAMANNA, Nrupathunga Chakravarthy

Lisle, Illinois 60532, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.