AUFHÄNGUNG FÜR EIN DREHGESTELL

Brevet européen · EP3369640 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3369640
Numéro de demande
EP16858570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B61F 5/24 (2006.01)
Priorité
CN 201510709115 28.10.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/070656 12.01.2016
Publication PCT
WO2017/071119 04.05.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Zhuzhou Times New Material Technology Co., Ltd.

No. 18 Haitian Road Tianyuan District, Zhuzhou, Hunan 412007, CN

Inventeur

CHENG, Haitao

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

FENG, Wansheng

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

RONG, Jigang

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

JIANG, Zhongsan

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

LUO, Jun

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

HUANG, Jiangbiao

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

XIAO, Xianglong

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

ZENG, Hui

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.