ANLAGE ZUR WASSERANALYSE UND WASSERKONDITIONIERUNG

Brevet européen · EP3369708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3369708
Numéro de demande
EP18159528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2018
Publié
5 sept. 2018
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C02F 1/00 (2023.01)
C02F 1/68 (2023.01)
C02F 103/02 (2006.01)
C02F 103/42 (2006.01)
Priorité
DE 102017203532 03.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 11 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.03.2024

  6. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

CARELA GmbH

Carela GmbH

Schafmatt 5, 79618 Rheinfelden, DE

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

KRUMREY, Bernd

79591 Eimeldingen, DE

REISGYS, Michael

4132 Muttenz

HOEGER, Pascal

41464 Neuss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.