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Brevet européen · EP3370989 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3370989
- Numéro de demande
- EP16775219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 15/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015221378 02.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/073203 29.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/076558 11.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
HAOUALA, Moez
76185 Karlsruhe, DE
OLBRICH, Matthias B.
76437 Rastatt, DE
MICHAELIS, Gerrit
76448 Durmersheim, DE
GMÜND, Patrick
76149 Karlsruhe, DE
GRAUER, Peter
76872 Steinweiler, DE
CHEHADE, Ahmad
76316 Malsch, DE
EHLER, Alex
76437 Rastatt, DE
BOECKER, Albert J.
76275 Ettlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.