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Brevet européen · EP3371168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3371168
- Numéro de demande
- EP16788705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 27 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 31/506 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)A61P 25/32 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)A61P 25/16 (2006.01)A61P 25/22 (2006.01)A61P 25/36 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)A61P 25/08 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 15193342 06.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076332 02.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/076852 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
STOLL, Theodor
4102 Binningen
GAUFRETEAU, Delphine
68680 Kembs, FR
PLANCHER, Jean-Marc
68220 Hagenthal-le-Bas, FR
HALM, Remy
68480 Lutter, FR
KOLCZEWSKI, Sabine
79540 Loerrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.