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Brevet européen · EP3371174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3371174
- Numéro de demande
- EP16790588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07D 403/14 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 491/08 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)C07D 491/04 (2006.01)A61K 31/403 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 27/02 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)A61P 31/00 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15193355 06.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076315 02.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/076842 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.