DISPOSITIF DE THERMOLYSE A ÉTAGES
Brevet européen · EP3371276 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3371276
- Numéro de demande
- EP16809479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C10J 3/30 (2006.01)C10J 3/38 (2006.01)C10B 47/36 (2006.01)C10B 37/04 (2006.01)C10B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1560555 04.11.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/052851 03.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/077243 11.05.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
HAFFNER, Philippe
51300 Vitry Le Francois, FR
FERNANDEZ DE GRADO, Alain
51300 Les Rivieres Henruel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.