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Brevet européen · EP3372536 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3372536
Numéro de demande
EP18161082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2018
Publié
12 sept. 2018
Délivré
16 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65G 15/34 (2006.01)
B29D 29/06 (2006.01)
Priorité
DE 102017105126 10.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 18 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.12.2020

  7. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Titulaire

Max Schlatterer GmbH & Co. KG

Alt-Ulmer-Str. 3, 89542 Herbrechtingen, DE

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

Inventeur

Weit, Dieter Karl

89542 Herbrechtingen-Bissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.