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Brevet européen · EP3372857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3372857
Numéro de demande
EP16862034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
13 janv. 2021
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/74 (2006.01)
F16C 17/04 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
F16F 9/54 (2006.01)
Priorité
JP 2015216039 02.11.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/082245 31.10.2016
Publication PCT
WO2017/077974 11.05.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  3. 13 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

Parties

Titulaire

Oiles Corporation

2-70, Kounan 1-chome, Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

SAITO, Katsunori

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

KUROSE, Kouhei

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.