BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3372894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3372894
Numéro de demande
EP18159970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2018
Publié
12 sept. 2018
Délivré
4 sept. 2019
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 23/04 (2006.01)
F21S 9/03 (2006.01)
F21V 29/90 (2015.01)
H05B 3/40 (2006.01)
A01M 29/18 (2011.01)
F21V 33/00 (2006.01)
A01M 29/10 (2011.01)
A01M 29/14 (2011.01)
Priorité
IT 201700025580 08.03.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

Reale Immobili S.p.A.

Via Corte d'Appello, 11, 10122 Torino, IT

Inventeur

POZZI, Roberto

I-20149 Milano, IT

BRUNO, Franco

I-20090 Buccinasco (MI), IT

RAMELLA, Alberto

I-10122 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.