SERINGUE

Brevet européen · EP3374007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374007
Numéro de demande
EP16798110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
20 juil. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
FR 1560823 12.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/077307 10.11.2016
Publication PCT
WO2017/081178 18.05.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  3. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Titulaire

GUERBET

15, Rue des Vanesses, 93420 Villepinte, FR

Inventeur

CACLIN, Jérôme

69360 Saint Symphorien d'Ozon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.