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Brevet européen · EP3374023 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3374023
- Numéro de demande
- EP16757517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201514937048 10.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/048037 22.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/082984 18.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
WAGNER, Miles S.
Brookline, Massachusetts 02446, US
PEDRONI, Eros
5200 Brugg
ZWART, Gerrit Townsend
Durham, New Hampshire 03824, US
SILVA, Robert
Hollis, New Hampshire 03049, US
JONES, Mark R.
Reading, Massachusetts 01867, US
COOLEY, James
Boxborough, MA 01719, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.