MACHINE PORTATIVE POLYVALENTE MODULAIRE ET PROCÉDÉ DE VERROUILLAGE ET DE DÉVERROUILLAGE D'UN MODULE AMOVIBLE
Brevet européen · EP3374111 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3374111
- Numéro de demande
- EP16798446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 3 mars 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 5/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 1560898 13.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077597 14.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/081321 18.05.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
BAINVEL, Jean-Marc
46400 Saint Laurent les Tours, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.