STEUERUNG DES KOLBENS EINES SPRITZTOPFES

Brevet européen · EP3374146 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374146
Numéro de demande
EP16864802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
7 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B29C 45/54 (2006.01)
B29C 45/76 (2006.01)
B29C 45/77 (2006.01)
B29C 45/02 (2006.01)
B29C 45/80 (2006.01)
B29K 105/00 (2006.01)
Priorité
US 201562253863 P 11.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/060506 04.11.2016
Publication PCT
WO2017/083190 18.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Inventeur

PLUMPTON, James Osborne

Enosburg Falls, Vermont 05450, US

BELZILE, Manon Danielle

Fairfield, Vermont 05455, US

DEZON-GAILLARD, Patrice Fabien

Jericho, Vermont 05465, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.