STEUERUNG DES KOLBENS EINES SPRITZTOPFES
Brevet européen · EP3374146 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3374146
- Numéro de demande
- EP16864802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29C 45/54 (2006.01)B29C 45/76 (2006.01)B29C 45/77 (2006.01)B29C 45/02 (2006.01)B29C 45/80 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562253863 P 11.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/060506 04.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/083190 18.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
PLUMPTON, James Osborne
Enosburg Falls, Vermont 05450, US
BELZILE, Manon Danielle
Fairfield, Vermont 05455, US
DEZON-GAILLARD, Patrice Fabien
Jericho, Vermont 05465, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.