VERPACKUNG FÜR LEBENSMITTELPRODUKTE
Brevet européen · EP3374283 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3374283
- Numéro de demande
- EP16819164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 71/36 (2006.01)B65D 77/02 (2006.01)B65D 5/50 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20155499 11.11.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/056624 03.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/081585 18.05.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 10 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.p.A., c/o Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.03.2020
- 22 janv. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Soremartec S.A., Findel Business Center, Complexe B, Rue de Trèves, 2632 Findel, Luxembourg → Soremartec S.A., 16, Route de Trèves, 2633 Senningerberg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
BORIO, Pierangelo
12051 Alba (Cuneo), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.