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Brevet européen · EP3374294 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374294
Numéro de demande
EP16864874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
1 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65G 13/06 (2006.01)
B65G 39/09 (2006.01)
B65G 39/12 (2006.01)
B65G 13/11 (2006.01)
H02K 5/04 (2006.01)
H02K 3/04 (2006.01)
H02K 1/22 (2006.01)
B65G 47/52 (2006.01)
Priorité
US 201562252667 P 09.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/061022 09.11.2016
Publication PCT
WO2017/083319 18.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 10 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

  6. 1 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

Parties

Titulaire

Laitram, LLC

Legal Department 200 Laitram Lane, Harahan, LA 70123, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

ROSEN, Robert L.

New Orleans, Louisiana 70118, US

RAGAN, Bryant G.

Metairie, Louisiana 70001, US

CASTRO CUEVAS, Jaime E.

New Orleans, Louisiana 70118, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.