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Brevet européen · EP3374549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374549
Numéro de demande
EP16815929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
1 janv. 2020
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 3/28 (2006.01)
Priorité
BE 201505735 10.11.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/001770 09.11.2016
Publication PCT
WO2017/081544 18.05.2017
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

Gilbos NV

Grote Baan 10, 9310 Aalst, BE

Inventeur

EVENEPOEL, Hans

9200 Oudegem, BE

QUIDÉ, Björn

9310 Moorsel, BE

GILBOS, Erik

9890 Dikkelvenne, BE

VANDENBRANDE, Sigurn

8720 Dentergem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.