TEXTILGEWEBE MIT KAPAZITATIVEM GITTER
Brevet européen · EP3374551 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3374551
- Numéro de demande
- EP16795276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 1/00 (2006.01)D03D 11/00 (2006.01)D03D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15193723 09.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076942 08.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/080984 18.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
COBANOGLU, Ozgur
16400 Inegol - BURSA, TR
AGIRMAN, Ali Kemal
16400 Inegol - BURSA, TR
IYIDOGAN, Deniz
16400 Inegol - BURSA, TR
ERYILMAZ, Jitka
16400 Inegol - BURSA, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.