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Brevet européen · EP3374587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374587
Numéro de demande
EP16829070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
1 avr. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 5/00 (2017.01)
F16F 9/18 (2006.01)
F16F 9/53 (2006.01)
F16F 9/56 (2006.01)
F16D 57/00 (2006.01)
E05C 17/22 (2006.01)
F16F 9/20 (2006.01)
E05F 15/00 (2015.01)
Priorité
DE 102015119505 11.11.2015
WO PCT/EP2016/067472 21.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/077474 11.11.2016
Publication PCT
WO2017/081280 18.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

INVENTUS Engineering GmbH

Inventus Engineering GmbH

Nummer 181, 6771 St. Anton i. M., AT

Inventeur

BATTLOGG, Stefan

6771 St. Anton i.M., AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.