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Brevet européen · EP3374660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374660
Numéro de demande
EP16797834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
8 avr. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/04 (2006.01)
F16F 9/05 (2006.01)
Priorité
DE 102015119579 12.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/077585 14.11.2016
Publication PCT
WO2017/081319 18.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Inventeur

KAMPSCHULTE, Thomas

57368 Lennestadt, DE

PRIESS, Jens

46117 Oberhausen, DE

COOPER, Kyle, Roy

Lutterworth LE17 6NB, GB

ROSS, Christopher, David

Bedworth Warwickshire CV12 8DX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.