EINRICHTUNGEN FÜR EIN BELEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3375258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3375258
- Numéro de demande
- EP16788727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 47/185 (2020.01)
- Priorité
- DE 202015007733 U 09.11.2015AT 4042015 23.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076445 02.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/080889 18.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 3 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.03.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
MARENT, Günter
6780 Bartholomäberg, AT
NESENSOHN, Christian
6840 Götzis, AT
PEREIRA, Eduardo
8854 Siebnen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.