EINRICHTUNGEN FÜR EIN BELEUCHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3375258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3375258
Numéro de demande
EP16788727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
2 mars 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 47/185 (2020.01)
Priorité
DE 202015007733 U 09.11.2015
AT 4042015 23.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/076445 02.11.2016
Publication PCT
WO2017/080889 18.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 3 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.03.2022

  5. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Inventeur

MARENT, Günter

6780 Bartholomäberg, AT

NESENSOHN, Christian

6840 Götzis, AT

PEREIRA, Eduardo

8854 Siebnen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.