NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3375680 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3375680
- Numéro de demande
- EP16864081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 30/14 (2006.01)B60K 20/00 (2006.01)B60K 31/00 (2006.01)F02D 29/02 (2006.01)F16H 59/50 (2006.01)F16H 61/00 (2006.01)F16H 61/66 (2006.01)F16H 63/50 (2006.01)B60K 20/02 (2006.01)F16H 59/12 (2006.01)G05G 1/06 (2006.01)B60W 10/103 (2012.01)B60W 50/08 (2020.01)
- Priorité
- JP 2015223378 13.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/082426 01.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/082118 18.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
OGURA Kouhei
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
IKENORI Kenta
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
MIWA Toshiyuki
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.