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Brevet européen · EP3375882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3375882
Numéro de demande
EP18154084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2014
Publié
19 sept. 2018
Délivré
16 oct. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/863 (2006.01)
C12N 5/071 (2010.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 7/00 (2006.01)
C12N 15/33 (2006.01)
Priorité
AU 2013904242 01.11.2013
AU 2014900370 07.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

Sementis Limited

9 Sing Crescent, Berwick, Victoria 3806, AU

Inventeur

LIU, Liang

St Peters, South Australia 5069, AU

HOWLEY, Paul Michael

Berwick, Victoria 3806, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.