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Brevet européen · EP3375992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3375992
Numéro de demande
EP16864363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
2 sept. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 11/00 (2006.01)
F01M 11/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015222131 12.11.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/083560 11.11.2016
Publication PCT
WO2017/082402 18.05.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

Isuzu Motors Limited

6-26-1, Minami-oi 6 chome, Shinagawa-ku Tokyo 140-8722, JP

Inventeur

MIZUKAMI, Naoki

Fujisawa-shi, Kanagawa 252-0881, JP

MATSUNAGA, Tsutomu

Fujisawa-shi, Kanagawa 252-0881, JP

KITSUKAWA, Isao

Fujisawa-shi, Kanagawa 252-0881, JP

MAEDA, Takaya

Fujisawa-shi, Kanagawa 252-0881, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.