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Brevet européen · EP3376094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3376094
- Numéro de demande
- EP16864332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 41/275 (2018.01)G02B 19/00 (2006.01)G02B 27/02 (2006.01)G02B 27/09 (2006.01)F21S 41/143 (2018.01)F21S 41/255 (2018.01)F21S 41/265 (2018.01)G02B 9/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015220772 10.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/083447 10.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/082371 18.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
OKUBO Yasuhiro
Isehara-shi Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.