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Brevet européen · EP3376879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3376879
Numéro de demande
EP16805626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
11 nov. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23J 3/14 (2006.01)
A23J 3/26 (2006.01)
A23L 7/117 (2016.01)
A23L 33/17 (2016.01)
A23P 30/20 (2016.01)
Priorité
US 201562255710 P 16.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/062001 15.11.2016
Publication PCT
WO2017/087369 26.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Inventeur

HOSSEN, Monjur

Kalamazoo, Michigan 49009, US

CHERIAN, George

Battle Creek, MI 49015, US

ASIF, Muhammad

Battle Creek, MI 49015, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.