TROKARTRÄGER
Brevet européen · EP3376976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3376976
- Numéro de demande
- EP16865355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201562256526 P 17.11.2015
- Demande PCT
- PCT/CA2016/051344 17.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/083976 26.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 22 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2025
- 23 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 16.10.2020
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Winnipeg, Manitoba R2M 0T1, CA
Dunmore Co. Galway H54 WF74, IE
Kilcolgan Co Galway, IE
Loughrea Co. Galway HK62 K306, IE
Galway H91 KPN8, IE
Oranmore Co. Galway H91 P2X0, IE
Winnipeg, Manitoba R3P 0G9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.