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Brevet européen · EP3377016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3377016
- Numéro de demande
- EP16810525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/84 (2006.01)
- Priorité
- US 201562256405 P 17.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/062495 17.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/087648 26.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.01.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
O'CONNOR, Alexander
Shelton, CT 06484, US
TIMMERS, Richard
Westwood, NJ 07675, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.