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Brevet européen · EP3377265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3377265
Numéro de demande
EP16801677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
5 oct. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 5/027 (2006.01)
B23Q 5/32 (2006.01)
Priorité
US 201562255791 P 16.11.2015
US 201614990191 07.01.2016
Demande PCT
PCT/US2016/061753 14.11.2016
Publication PCT
WO2017/087292 26.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Titulaire

Apex Brands, Inc.

1000 Lufkin Road, Apex, NC 27539, US

Inventeur

HARRIS, Edward Alan

Columbia, South Carolina 29206, US

WATFORD, Jeremy Dean

Irmo, South Carolina 29063, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.