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Brevet européen · EP3377539 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3377539
- Numéro de demande
- EP16867014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 1/4318 (2012.01)D04H 1/52 (2006.01)D04H 1/541 (2012.01)D04H 1/587 (2012.01)D04H 1/64 (2012.01)D04H 1/65 (2012.01)C09D 127/16 (2006.01)C09J 127/16 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201562257344 P 19.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/062222 16.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/087484 26.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
HENRY, James, Joseph
Downingtown, PA 19335, US
GOLDBACH, James, T.
Paoli, PA 09301, US
STABLER, Sean, M.
Pottstown, PA 19464, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.