SENSOR ZUR BESTIMMUNG EINES DREHWINKELS

Brevet européen · EP3377860 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3377860
Numéro de demande
EP16805717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
5 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01D 5/34 (2006.01)
Priorité
AT 509782015 17.11.2015
Demande PCT
PCT/AT2016/060112 17.11.2016
Publication PCT
WO2017/083898 26.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  6. 18 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.07.2019

  7. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Titulaire

Technische Universität Wien

Karlsplatz 13, 1040 Wien, AT

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

DABSCH, Alexander

1130 Wien, AT

KEPLINGER, Franz

1210 Wien, AT

KAINZ, Andreas

1080 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.